Chimie : produits chimiques interdits

Le code du travail s'applique à tous les lieux où l'on manipule ( voir texte de Mme Guillemy, juriste à l'INRS, sur le site ressources nationales de chimie ) :

http://www.educnet.education.fr/rnchimie/

Hormis le benzène (note de service n°93-209 du 19 mai 1993 BO n°18 au 27 mai 1993 ),il n'y a pas de produits interdits, par contre il y a obligation de respecter l'environnement et de prévenir les risques (connaître les dangers potentiels et prévoir les règles de sécurité adéquates).

  • respect de l'environnement : se conformer aux limites acceptées pour l'eau potable . attention, ceci est une remarque de bon sens mais non la loi, qui impose 0 déchet ! Pour plus de détails, consulter l'article du BUP de décembre 2000 sur "traitement des résidus de réaction"
  • prévenir les risques : il faut s'informer ( INRS ) sur la nocivité des produits et prévoir la manipulation en conséquence (hottes, petites quantités ....). Consulter le site de l'INRS : http://www.inrs.fr/

Plusieurs listes de produits circulent :

  • Dans le code du travail, elles concernent les mineurs. Les produits inscrits sur ces listes aux articles R234-21 et 22 sont soumis à dérogation ( il n'y a pas d'interdiction stricte) .La reproduction de ces articles se trouvent sur le site ressources nationales de chimie et dans le BUP de décembre 2000.
  • Une autre liste circule où apparaissent le brome, le chlore, les chromates mais non les solutions aqueuses diluées ... Cette liste n'est pas une liste d'interdiction mais de surveillance médicale spéciale. En outre les personnes en CDD n'ont pas le droit de manipuler les produits inscrits sur cette liste, car ils ne bénéficient pas de cette surveillance. Les élèves qui manipulent de façon occasionnelle ne sont pas concernés car ce sont les effets cumulatifs qui sont à surveiller. Les précautions d'usage sont cependant exigées et il faut apprendre à manipuler des produits dangereux en toute sécurité ( selon le niveau d'étude)
  • Certains documents présentent des listes de produits chimiques qui sont dangereux et pour lesquels il faut prendre des mesures préventives. Ces listes alertent sur les risques potentiels. Il faut donc les manipuler en prenant les précautions qui s'imposent (sorbonne, petites quantités, niveau d'étude des élèves …). Ces listes sont modifiées régulièrement en fonction de l'évolution des connaissances.

Micheline Izbicki

Document paru dans Le Bup Mai 2001

Inventaire de produits chimiques utilisés en milieu scolaire avec l'étiquetage

Document paru en octobre 2012, proposé par l'Académie de Paris

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